MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site est édité par :
Ambre VAN HAEKEN
Entrepreneur individuel
Nom commercial : Maison Solaé
47 rue Vivienne, 75002 Paris – France
E-mail : maisonsolae@gmail.com
Téléphone : 06 67 41 30 54
SIRET : 942 830 217 00017
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Directrice de la publication : Ambre VAN HAEKEN
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2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site web : https://www.wix.com
Représentant européen :
Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row, Dublin 2, D02 HX96, Irlande
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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, créations, logo, design, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Maison Solaé / Ambre VAN HAEKEN.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
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4. RESPONSABILITÉ
Maison Solaé (Ambre VAN HAEKEN) s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable :
• des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour,
• d’une indisponibilité temporaire du site,
• de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
L’utilisateur reste responsable de son matériel, de sa connexion Internet et de l’usage qu’il fait du site.
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5. DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation du traitement de ses données personnelles.
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7. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation,
après réclamation écrite préalable auprès de Maison Solaé (Ambre VAN HAEKEN) restée sans réponse satisfaisante,
le client peut recourir gratuitement au médiateur suivant :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu – 75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
E-mail : litiges@cm2c.net
Le client peut également utiliser la plateforme européenne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/
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8. DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront compétents après tentative de résolution amiable.